Guide de l’Ordre des architectes à destination des jurés de concours

L’Ordre des architectes est clair dès son préambule « le rôle du juré participant à un jury de maîtrise d’œuvre est essentiel« , dès lors que c’est « au cours des séances du jury que l’architecture est débattue et que se décide le choix du projet qui déterminera le cadre de vie de nos concitoyens« .

Ce guide, véritable mode d’emploi du concours de maîtrise d’œuvre, est l’occasion pour l’Ordre de rappeler les principes issus de la nouvelle réglementation, et la façon dont ils doivent être appliqués par les « architectes jurés ».

Ainsi, l’Ordre s’emploie à détailler le contexte juridique du concours de maîtrise d’œuvre avec notamment la distinction des cas dans lesquels la convocation d’un jury est obligatoire, facultative, ainsi qu’un rappel des règles de composition.

Conseil de l’Ordre oblige, quelques souvenances sur les règles de déontologie applicables aux jurés sont également à relever (neutralité, impartialité, indépendance).

Enfin, eu égard à la portée pédagogique du guide, les plus longs développements sont consacrés aux missions du juré de concours.

Parmi les points les plus intéressants abordés, nous retrouvons la nécessité de faire preuve de vigilance quant à la régularité de la procédure suivie. A ce titre, quelques rappels sont de bon aloi, notamment s’agissant de nécessité de calculer le montant estimatif en prenant soin de computer la valeur totale des services pouvant être considérés comme homogènes, soit en raison de leurs caractéristiques propres, soit parce qu’ils constituent une unité fonctionnelle[1].

Nous noterons cependant le fait que l’Ordre recommande la prudence aux jurés, rappelant qu’ils peuvent se prévaloir du fait qu’ils ne sont pas juristes, et qu’il leur est loisible de saisir les services juridiques de l’ordre pour avis[2].

Le guide prend également soin de détailler chaque étape de la procédure (publicité, examen des candidatures, jugement des projets) en indiquant pour chacune de ces étapes le rôle de l’architecte juré, ainsi que les écueils qu’il convient d’éviter.

L’objectif global de ce guide est de mettre l’architecte juré non seulement au cœur du processus d’attribution du concours de maîtrise d’œuvre, mais aussi un rôle plus global sur la promotion de l’architecture[3].

Bien que ce guide soit de toute évidence un bon support à conseiller aux « apprentis jurés de concours », il est cependant indéniable qu’il contient des passages qui, sans devoir être taxés de corporatisme, plaident indéniablement pour la cause des membres de l’Ordre[4].

 

Guide de l’architecte juré, Ordre des architectes, mis à jour en juin 2017

[1] Article 21 du décret du 25 mars 2016

[2] P. 15

[3] V. notamment « le rôle essentiel de l’architecte juré » p. 25

[4] Cf notamment l’indemnisation des membres du jury et des participants, et le rôle central des architectes dans les procédures de passation

Auteur: Julien Prince

Élevé en batterie à la faculté de droit, nourri au grain au tribunal administratif de Montpellier, je m’épanouis à présent en plein air chez Agysoft.

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