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Écueils et préjugés : simplifions le régime des offres composites (variantes/PSE/options)

Parce que largement éculé par la doctrine, les recherches sur le sujet des variantes et ses déclinaisons (PSE, solution alternative etc.) laissent souvent un sentiment de trouble, voire de totale incompréhension à celui qui s’y atèle. Osons d’ailleurs dire ici… Lire la suite →

Retour sur la notion de variante : lecteurs avertis, soyez « juris » prudents !

A peine publiée, cette jurisprudence pourrait déjà faire partie des reliques de Légifrance, preuve des lenteurs de notre système juridictionnel. L’occasion pour nous de revenir néanmoins sur la délicate notion de variante. Alors soumis à l’application du Code des marchés… Lire la suite →

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